Eaux: Aides à l‘exécution

Les aides à l'exécution par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution sont classées par ordre alphabétique. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Aide à l’exécution Protection des eaux souterraines

Délimitation des zones de protection des eaux souterraines en milieu fissuré - Guide pratique (PDF, 2 MB, 14.08.2012)Méthode des distances, méthode des isochrones, méthode DISCO. Guide pratique. 2003

Dimensionnement des aires d'alimentation Zu (PDF, 598 kB, 14.08.2012)Un module de l'aide à l'exécution Protection des eaux souterraines. 2005

Echantillonnage des eaux souterraines. Guide pratique (PDF, 756 kB, 14.08.2012)Guide pratique. 2003

Exploitation de la chaleur tirée du sol et du sous-sol (PDF, 1 MB, 10.07.2009)Aide à l’exécution destinée aux autorités d’éxecution et aux spécialistes de géothermie. 2009

Instructions pour l'application de la protection des eaux souterraines aux ouvrages souterrains (PDF, 128 kB, 14.08.2012)Un module de l'aide à l'exécution Protection des eaux souterraines. 1998

Instructions pratiques pour la protection des eaux souterraines (PDF, 1 MB, 14.08.2012)2004

Protection des eaux souterraines : aquifères karstiques et fissurés fortement hétérogènes (PDF, 1 MB, 20.10.2022)Un module de l’aide à l’exécution Protection des eaux souterraines. 2022

Zones de protection des eaux souterraines en roches meubles (PDF, 1 MB, 28.03.2012)Un module de l’aide à l’exécution protection des eaux souterraines. 2012

Aide à l’exécution Renaturation des eaux

Assainissement des éclusées – Planification stratégique (PDF, 2 MB, 24.04.2013)Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2012

Assainissement du régime de charriage – Planification stratégique (PDF, 6 MB, 13.06.2013)Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2016

Assainissement écologique des centrales hydrauliques existantes: Financement des mesures requises (PDF, 1 MB, 23.11.2016)Un module de l’aide à l’exécution «Renaturation des eaux». 2016

Coordination des activités de gestion des eaux (PDF, 968 kB, 22.05.2013)Coordination intra- et intersectorielle, multi-niveaux et à l’échelle du bassin versant. 2013

Éclusées – Mesures d’assainissement (PDF, 3 MB, 28.04.2017)Un module de l’aide à l’exécution «Renaturation des eaux». 2017

Revitalisation des cours d’eau. Planification stratégique (PDF, 1 MB, 11.03.2024)Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2023

Outil SIG planification des rives lacustres (ZIP, 716 kB, 10.02.2020)

Méthode de priorisation pour l’élimination d’obstacles artificiels à la migration piscicole dans des réseaux hydrographiques (PDF, 32 MB, 11.03.2024)Annexe 1 Revitalisation des cours d’eau - Planification stratégique

Revitalisation des rives lacustres – Planification stratégique (PDF, 1 MB, 24.01.2019)Un module de l’aide à l’exécution « Renaturation des eaux ». 2018

Rétablissement de la migration du poisson - Planification stratégique (PDF, 2 MB, 30.04.2012)Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2012

Régime de charriage – Mesures (PDF, 4 MB, 26.01.2024)Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux. 2024

Aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture

Constructions rurales et protection de l’environnement (PDF, 3 MB, 11.01.2024)Constructions rurales et protection de l’environnement

Eléments fertilisants et utilisation des engrais dans l’agriculture (PDF, 1 MB, 21.06.2021)Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021

Installations de méthanisation dans l’agriculture (PDF, 1 MB, 21.06.2021)Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. Édition partiellement révisée. 2021

Produits phytosanitaires dans l’agriculture (PDF, 1 MB, 24.05.2013)Un module de l’aide à l’exécution Protection de l’environnement dans l’agriculture. 2013

Projets mis en place dans l’agriculture en vertu de l’art. 62a LEaux pour satisfaire aux exigences posées à la qualité des eaux (PDF, 1 MB, 23.11.2023)Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2023

Protection des sols dans l’agriculture (PDF, 918 kB, 17.06.2013)Un module de l’aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture. 2013

Conséquences écologiques des curages dans les bassins de retenue

Conséquences écologiques des curages dans les bassins de retenue. 47 p. (PDF, 2 MB, 23.07.2008)Recommandations pour la planification et l'exécution de mesures d' accompagnement. 1994

Débits résiduels convenables - Comment peuvent-ils être déterminés?

Débits résiduels convenables - Comment peuvent-ils être déterminés? (PDF, 1 MB, 08.04.2008)Instructions. Annexe: Elements pour la détermination du débit Q347. Carte 1:500000. 2000

Dépôts d'amalgames dans les conduites d'eaux usées des cabinets dentaires

Dépôts d'amalgames dans les conduites d'eaux usées des cabinets dentaires (PDF, 363 kB, 19.06.2008)Recommandations pour l'assainissement. 1999

Déversements de l'industrie chimique dans les eaux ou dans les égouts publics

Déversements de l'industrie chimique dans les eaux ou dans les égouts publics. (PDF, 711 kB, 16.06.2008)2001

Désignation dans le plan directeur cantonal des tronçons de cours d’eau qui se prêtent à l’exploitation de l’énergie hydraulique

Désignation dans le plan directeur cantonal des tronçons de cours d’eau qui se prêtent à l’exploitation de l’énergie hydraulique (PDF, 3 MB, 12.02.2025)Recommandation. 2025

Débits résiduels dans les cours d'eau

Débits résiduels dans les cours d'eau (PDF, 2 MB, 23.07.2008)Prélèvements d'eau destinés en particulier à l'irrigation. 1997

Directives pour la gestion des eaux résiduaires, des déchets et des effluents gazeux du nettoyage à sec

Directives pour la gestion des eaux résiduaires, des déchets et des effluents gazeux du nettoyage à sec (PDF, 951 kB, 15.03.2010)Lavage chimique au moyen de solvants. 1987

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères (PDF, 441 kB, 20.11.2006)Recommandations pour l'analyse et l'appréciation. 2004

Élimination des composés traces organiques dans les stations d’épuration

Élimination des composés traces organiques dans les stations d’épuration (PDF, 1 MB, 03.06.2016)Financement des mesures. 2016

Informations supplémentaires

Evaluation des eaux de baignade

Evaluation des eaux de baignade (PDF, 704 kB, 01.05.2013)Recommandations concernant l’analyse et l’évaluation de la qualité des eaux de baignade (lacs et rivières). 2013

Évacuation des eaux des installations ferroviaires

Évacuation des eaux des installations ferroviaires (PDF, 1 MB, 07.08.2018)Directive. 2018

Exigences applicables au déversement du lixiviat de décharge

Exigences applicables au déversement du lixiviat de décharge (PDF, 1 MB, 22.02.2013)Recommandations relatives à son évaluation, à son traitement et à son déversement. 2012

Exploitation et contrôle des stations d’épuration

Exploitation et contrôle des stations d’épuration (PDF, 949 kB, 22.10.2014)Aide à l’exécution pour les stations centrales d’épuration des eaux usées. 2014

L'état de la technique dans le domaine de la protection des eaux

L'état de la technique dans le domaine de la protection des eaux. (PDF, 447 kB, 16.06.2008)Explications concernant l'expression 'état de la technique' dans l 'ordonnance sur la protection des eaux (OEaux). 2001

Matériaux d'excavation non pollués: immersion dans les lacs autorisée par Leaux

Matériaux d'excavation non pollués: immersion dans les lacs autorisée par Leaux. 1999. 28 p. (PDF, 914 kB, 19.06.2008)1999

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau. Analyses physico-chimiques, nutriments (PDF, 720 kB, 02.07.2010)Analyses physico-chimiques, nutriments. 2010